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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France
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Hameaux des Marines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hameaux des Marines
Relais Terres de France, SAS

Numéro de dépôt :
4070846
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
Hameaux des Marines de Relais Terres de France

Présentation de la marque Hameaux des Marines

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hameaux des Marines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France domicilié(e) Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Relais Terres de France, M. Pierre BOURNAIS domicilié(e) Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France.

La marque Hameaux des Marines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameaux des Marines est expirée depuis le 21 février 2024.

Relais Terres de France a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Hilaire , Domaine de Claire Rive , Les Hameaux des Lacs , RELAIS DU PLESSIS , Eco Resort PESCALIS


Relais Terres de France, SAS - Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France - SIREN 501445043


Relais Terres de France, M. Pierre BOURNAIS - Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; publication de textes publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.